Mentions légales (Juin 2023)
Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.subaquatique-loches.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site est édité par : SCL, association n° fédéral : 27 37 0177 - agrément n° 37 S 162, qui est domiciliée au 1 rue des Lys, 37600 Loches
Responsable de la publication : Le président en fonction du SCL, joignable par courriez électronique sur la page "contact" du site internet www.subaquatique-loches.fr
Webmaster du site: Fabien Barbarin, joignable par courriez électronique sur la page "contact" du site internet www.subaquatique-loches.fr
Hébergeur du site: entreprise Wix
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association Subaquatique Club Lochois.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Cookies et traceurs
Le site internet www.subaquatique-loches.fr/ possède un système de mesure d’audience, ainsi qu’une fonction de partage sur les réseaux sociaux.
En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.
Mesure d’audience
Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaitre et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes.
Formulaire de contact
Vous pouvez être amené à nous indiquer les éléments suivants: adresse e-mail, nom, prénom et numéro de téléphone, lorsque vous remplissez notre formulaire de contact du site www.subaquatique-loches.fr
En aucun cas, ces éléments seront cédés à des tiers.
Liens hypertextes
Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, www.subaquatique-loches.fr n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.